Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position.
Règle générale 2 b) : les articles constitués de plusieurs matières, mélangées ou assemblées, sont classés selon la Règle générale 3.
Règle générale 3 b) : les mélanges et les assortiments sont classés à la matière ou à l'article qui confère le caractère essentiel. Au cas présent, le mélange d’épices curcuma, gingembre, cannelle et poivre noir représente 70 % et confère le caractère essentiel.
Règle générale 5 b) : l’emballage suit le classement de la marchandise.
Note 1 du chapitre 9 : les mélanges entre eux des produits des n°s 09.04 à 09.10 sont à classer comme suit :
a) les mélanges entre eux de produits d'une même position restent classés sous cette position;
b) les mélanges entre eux de produits de positions différentes sont classés sous le n° 09.10.
Le fait que les produits des n°s 09.04 à 09.10 (y compris les mélanges visés aux paragraphes a) ou b) ci‑dessus) sont additionnés d'autres substances n'affecte pas leur classement, pour autant que les mélanges ainsi obtenus gardent le caractère essentiel des produits visés dans chacune de ces positions. Dans le cas contraire, ces mélanges sont exclus du présent Chapitre; ils relèvent du n° 21.03 s'ils constituent des condiments ou assaisonnements composés.
NESH rélatives à la position 0910 : classement tarifaire du gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices.
Exclusion de la position 2106 : NESH relatives à la position 2106 point 15) : toutefois, sont exclus les produits de ce type dont le caractère essentiel est conféré par les espèces relevant du Chapitre 9 qu'ils contiennent (Chapitre 9).