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Codes nomenclature

870899106080Support pour moteur en aluminium: -d'une hauteur supérieure à 10 mm mais n'excédant pas 200 mm, -d'une largeur supérieure à 10 mm mais n'excédant pas 250 mm, -d'une longueur supérieure à 10 mm mais n'excédant pas 200 mm, équipé d'au moins deux trous de fixation en alliage d'aluminium ENAC-46100 ou ENAC-42100 (sur la base de la norme EN:1706) et présentant les caractéristiques suivantes: -porosité interne n'excédant pas 1 mm, -porosité externe n'excédant pas 2 mm, -dureté Rockwell de 10 HRB ou plus, du type utilisé dans la production de systèmes de suspension pour les moteurs de véhicules automobiles9%381239904080Mélange composé de: -|80|% (±|10|%) en poids de 10-éthyl-4,4-diméthyl-7-oxo-8-oxa-3,5-dithia-4-stannatétradecanoate de 2-éthylhexyle (CAS RN 57583-35-4), et de -|20|% (±|10|%) en poids de 10-éthyl-4-[[2-[(2-éthylhexyl)oxy]-2-oxoéthyl]thio]-4-méthyl-7-oxo-8-oxa-3,5-dithia-4-stannatétradecanoate de 2-éthylhexyle (CAS RN 57583-34-3)9%870899975080Support pour moteur en aluminium: -d'une hauteur supérieure à 10 mm mais n'excédant pas 200 mm, -d'une largeur supérieure à 10 mm mais n'excédant pas 250 mm, -d'une longueur supérieure à 10 mm mais n'excédant pas 200 mm, équipé d'au moins deux trous de fixation en alliage d'aluminium ENAC-46100 ou ENAC-42100 (sur la base de la norme EN:1706) et présentant les caractéristiques suivantes: -porosité interne n'excédant pas 1 mm, -porosité externe n'excédant pas 2 mm, -dureté Rockwell de 10 HRB ou plus, du type utilisé dans la production de systèmes de suspension pour les moteurs de véhicules automobiles9%846693400080parties et accessoires de machines des sous-positions 8456|11|10, 8456|12|10, 8456|20, 8456|30, 8457|10, 8458|91, 8459|21|00, 8459|61|ou 8461|50|utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés, d'assemblages de circuits imprimés, de parties d'appareils du n° 8517|ou de parties de machines automatiques de traitement de l'information9%840991007580Boîtier de la vanne d'injection de carburant pour générer un champ électromagnétique afin d'actionner la vanne d'injection présentant: -un diamètre d'entrée de 2 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm, -un diamètre de sortie de 2 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm, -une bobine électrique d'une résistance de 10 Ω οu plus mais n'excédant pas 15 Ω, se terminant par un raccord électrique, -un couvercle en plastique moulé autour d'un tube en acier inoxydable9%851490300080d'autres fours des sous-positions 8514|31|10, 8514|32|10|ou 8514|39|109%720890201080en aciers non alliés, à l'exclusion des aciers pour outillage, d'une épaisseur excédant 10 mm ou d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm et d'une largeur de 2 050 mm ou plus9%391000002580Préparations contenant en poids: -|au moins 10|% de 2-hydroxy-3-[3-[1,3,3,3-tetraméthyl-1-[(triméthylsilyl)oxy] disiloxanyl] propoxy] propyl-2-méthyl-2-propénoate (CAS|RN|69861-02-5), et -|au moins 10|% de silicone polymère à terminaison en α-Butyldiméthylsilyl- ω -3-[(2-méthyl-1-oxo-2-propén-1-yl)oxy]propyl (CAS|RN|146632-07-7)9%720890802080en aciers non alliés, à l'exclusion des aciers pour outillage, d'une épaisseur excédant 10 mm ou d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm et d'une largeur de 2 050 mm ou plus9%382499963080Concentré de terres rares contenant, en poids: -|20|% ou plus mais pas plus de 30|%, d'oxyde de cérium (CAS|RN|1306-38-3), -|2|% ou plus mais pas plus de 10|%, d'oxyde de lanthane (CAS|RN|1312-81-8), -|10|% ou plus mais pas plus de 15|%, d'oxyde d'yttrium (CAS|RN|1314-36-9), et -|pas plus de 65|% d'oxyde de zirconium (CAS|RN|1314-23-4), y compris l'oxyde d'hafnium naturel9%320890195080Solution contenant en poids: - (63,5 ± 10)% de gamma-butyrolactone (CAS RN 96-48-0), - (30 ± 10)% de résine polyhydroxyamide aromatique, - (3,5 ± 1,5)% de dérivé d’ester de naphtoquinone, - (1,5 ± 0,5)% d'acide arylsilicique, - (1,5 ± 0,5)% de [3-(triméthoxysilyl)propyl]urée (CAS RN 23843-64-3)9%390290200080Poly(but-1-ène), copolymère de but-1-ène et d'éthylène contenant en poids 10|% ou moins d'éthylène, ou un mélange de poly(but-1-ène), polyéthylène et/ou polypropylène, contenant en poids 10|% ou moins de polyéthylène et/ou 25|% ou moins de polypropylène, sous l'une des formes visées à la note|6, point|b), du présent chapitre9%391110008180Résine hydrocarbure non-hydrogénée obtenue par polymérisation d'alcènes cycloaliphatiques C-5|à C-10|à raison de plus de 75|% en poids et d'alcènes aromatiques à raison de plus de 10|% en poids, mais pas plus de 25|%, donnant une résine hydrocarbure présentant: -|un indice d'iode supérieur à 120|et -|une couleur Gardner de plus de 10|pour le produit pur, ou -|une couleur Gardner de plus de 8|pour une solution à 50|% en poids par volume de toluène (d'après la méthode ASTM D6166)9%392114002080Bloc alvéolaire en cellulose régénérée, imprégné d'eau contenant du chlorure de magnésium et des composés d'ammonium quaternaire, mesurant 100 cm (± 10 cm) × 100 cm (± 10 cm) × 40 cm (± 5 cm)9%382499927080Mélange de 80 % (± 10 %) de 1-[2-(2-aminobutoxy)éthoxy]but-2-ylamine et 20 % (± 10 %) de 1-({[2-(2-aminobutoxy)éthoxy]méthyl} propoxy)but-2-ylamine9%390110102080Polyéthylène-1-butène haute pression à densité linéaire / PELBD (CAS RN 25087-34-7), sous forme de poudre, avec -un indice de fluidité à chaud (MFR 190 °C / 2,16 kg) de 16 g / 10 min ou plus, mais n'excédant pas 24 g / 10 min, -une densité (ASTM D 1505) de 0,922 g/cm³ ou plus, mais n'excédant pas 0,926 g/cm³, et -une température de ramollissement Vicat d'au moins 94 °C9%381239904880Photostabilisant UV (CAS RN 129757-67-1), mélange contenant en poids 97 % ou plus de: -bis[2,2,6,6-tetraméthyl-1-(octyloxy)pipéridin-4-yl] décanedioate, et -1,1'-bis[2,2,6,6-tetraméthyl-1-(octyloxy)pipéridin-4-yl] 10,10'-{octane-1,8-diylbis[oxy(2,2,6,6- tetraméthylpiperidine-1,4-diyl)]} didécanedioate9%381239905080Masse de réaction du 10-éthyl-4,4-dioctyl-7-oxo-8-oxa-3,5-dithia-4-stannatétradécanoate de 2-éthylhexyle et du 10-éthyl-4-[[2-[(2-éthylhexyl)oxy]-2-oxoéthyl]thio]-4-octyl-7-oxo-8-oxa-3,5-dithia-4-stannatétradécanoate de 2-éthylhexyle (masse de réaction du DOTE et du MOTE)9%381590908880Catalyseur, constitué de tétrachlorure de titane et de chlorure de magnésium, contenant - pour un mélange sans huile et sans hexane: -|4|% ou plus mais pas plus de 10|% en poids de titane et -|10|% ou plus mais pas plus de 20|% de magnésium9%380991003080Solution aqueuse de pentoxyde d'antimoine contenant en poids : -46 % ou plus mais pas plus de 55 % de pentoxyde d'antimoine (CAS RN 1314-60-9) et -1 % ou plus mais pas plus de 10 % de triéthanolamine (CAS RN 102-71-6) ou -1 % ou plus mais pas plus de 10 % de phosphate de triéthanolamine (CAS RN 10017-56-8)9%

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FRBTIFR-BTI-2026-00116-103924100090

Kit premier équipement de 40 pièces. La boîte de rangement de 43L en polypropylène transparent avec clips de fermeture faisant partie des 40 pièces comprend à l'intérieur : - set 4 assiettes plates Ø26,5cm en porcelaine blanche - set 4 mugs 33cl en porcelaine blanche - set 4 gobelets forme basse 21cl en verre transparent - set 2 boîtes de conservation hermétiques en borosilicate (600/1000ml) - 1 planche à découper en polypropylène 30x20x0,8cm - 1 passoire Ø25cm en polypropylène - 1 cuillère en PBT plastique - 1 économe en polypropylène avec lame en acier inoxydable - 1 dessous de plat en liège Ø19cm - 1 torchon 100% coton dim.56x46cm - 1 couteau d’office en acier inoxydable, manche ABS - 1 ménagère 16 pièces en acier inoxydable (4 fourchettes, 4 couteaux, 4 cuillères à soupe, 4 cuillères à café) conditionnée dans un emballage en plastique. - 1 poêle Ø24cm en acier émaillé, revêtement anti adhérent en céramique, compatible tous feux. - 1 casserole Ø18cm en acier émaillé, revêtement anti adhérent en céramique, compatible tous feux. Ce RTC ne reprend que la planche à découper en polypropylène, ne contenant ni polyamide ni mélamine, originaire de Chine, de dimensions 30 x 20 x 0,8 cm. Les autres articles fontt l’objet d’un classement séparé.

FRBTIFR-BTI-2025-08347-107013379900

Kit pour étudiants de 40 pièces composé : - une boîte de rangement 33L en matière plastique (Polypropylène transparent) avec clips de fermeture ; - set 4 assiettes plates 26,5cm en Porcelaine ; - 1 ménagère 16 pcs couleur en Acier inoxydable avec rangement en plastique (4 couteaux, 4 fourchettes, 4 cuillères à soupe, 4 cuillères à café) ; - set 4 gobelets forme basse 21cl en verre transparent, décor strié, cueilli mécaniquement ; - set 4 mugs 33cl en Porcelaine ; - set 2 bols 13cm en Porcelaine ; - 1 passoire 2,5L en Polypropylène avec poignée ; - 1 planche à découper rectangulaire en Bambou dim.30x20x1cm ; - 1 cuillère en Hêtre dim.30cm ; - 1 poêle 24cm en Aluminium pressé poignée bakelite revêtement anti adhésif tous feux dim.25,4x H. 4,5cm ; - 1 casserole 18cm en Aluminium pressé poignée bakelite revêtement anti adhésif tous feux dim.17,4x H. 7Cm ; - set 2 boîtes de conservation en verre avec clips de fermeture (650ml, 1100ml) ; - 1 économe en Polypropylène avec lame en Acier inoxydable 19x10x4cm ; - 1 couteau d’office en Acier inoxydable avec manche ABS. Ce RTC ne reprend que le classement du set de 4 gobelets forme basse 21cl en verre transparent, les autres articles faisant l’objet d’un classement séparé.

BEBTIDT.50.023.10742029298

Le sac à langer a une surface extérieure en textile, il se ferme avec une fermeture à glissière et comporte des compartiments internes. Le sac peut être porté à la main, à l’épaule avec la bandoulière, sur une valise ou une poussette. Il a une capacité de 24 litres, il se présente en assortiment avec plusieurs accessoires: des attaches poussette, une pochette pour tétine, une pochette isotherme, un matelas à langer amovible, une porte-clé et une pochette extérieure amovible avec une capacité de 4.5 litres. L’article est présenté en assortiment conditionné pour la vente au détail.

FRBTIFR-BTI-2025-02524-1044199000

Assortiment de marchandises destinées à la consommation humaine conditionnées ensemble pour la vente au détail, sur une planche en bois réutilisable pour un poids de 445 g, composé de : - dattes sèches, - cerneaux de noix communes décortiqués et séchés, - abricots séchés au soleil, - raisins golden séchés au soleil, - cranberries avec addition de sucre, sans alcool, - raisins sultanine séchés au soleil, - noisettes décortiquées et séchées, - amandes douces décortiquées et séchées, - figues lerida séchées au soleil, fruit de l’arbre ficus carica, - une planche en bois réutilisable, de type plateau pour la table ou la cuisine, en bois de Paulownia, de forme rectangulaire, destiné au service et à la présentation de produits alimentaires. Ce RTC ne reprend que la planche en bois, les autres éléments feront l’objet d’un classement séparé.

BEBTIDT.50.015.1099506999000

Gilet de protection unisexe sans manche développé pour l'équitation (sport à risque). Il comporte une fermeture à glissière sur le devant ainsi qu’un système d’airbag intégré à déclenchement électronique en fonction du temps et de la cinématique de la chute du cavalier. La confection de l’article, répondant aux exigences ergonomiques du cavalier, est majoritairement en tissu de fibres synthétiques pour le devant et l’arrière de l’article, et en bonneterie de fibres synthétiques pour les côtés et la doublure. Les éléments du dispositif d'airbag, répondants à l’absorption des chocs dus à la chute du cavalier, sont fixés à demeure dans le gilet pour assurer leur positionnement et la couverture des zones les plus fragiles du corps du cavalier à protéger (thorax, abdomen, dos et cou). Le gilet comprend donc : - un boitier électronique de détection de mouvement avec connecteur, - un support en polypropylène du boitier électronique, - un générateur de gaz, - un support en polyuréthane du générateur de gaz, - un coussin airbag en silicone PET.

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Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

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1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI