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Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FRBTIFR-BTI-2019-100788505199089

Lot de trois cadres photo magnétiques, de forme rectangulaire, souples et recouverts de matière plastique. La partie magnétique est constituée d’un aimant permanent en poudre de ferrite de strontium. Dimensions 16 x 11 cm.

FRBTIFR-BTI-2019-1007163079010

Lot d’articles conditionnés ensemble pour la vente au détail composé : - d’un article confectionné en étoffe de bonneterie enserrant la cuisse avec des bandes auto-agrippantes destinées à l'ajuster - deux articles confectionnés en étoffe de bonneterie et de forme tubulaire avec un liseré aux extrémités - un article confectionné en étoffe de bonneterie en forme de triangle avec deux bandes velcro - un ouvrage de type sangle en étoffe de bonneterie avec des bandes auto-agrippantes Le tout est conditionné dans un sachet en matière plastique avec un carton imprimé. VOIR DOSSIER TECHNIQUE TRANSMIS

FRBTIFR-BTI-2019-1007363079010

Genouillère dite "de compression" confectionnée en étoffe de bonneterie avec des bandes auto-agrippantes, conditionnée pour la vente au détail dans un sachet en matière plastique avec un carton imprimé.

FRBTIFR-BTI-2019-10074-0163079010

Lot d’articles conditionnés ensemble pour la vente au détail composé : - d’un article confectionné en tissu avec des bandes auto-agrippantes destinées à ajuster l'article au bras - d'une manche protectrice, confectionnée en bonneterie, de coton, de forme tubulaire, couvrant une partie de la main, le bras, munie d'un trou pour y insérer le pouce, et comportant un liseré aux extrémités. - d’un article confectionné en étoffe de bonneterie rembourré de mousse s’intégrant dans l’article en tissu et s'y fixant par moyen d'une bande auto-agrippante - d'un ouvrage de type sangle en étoffe de bonneterie avec des bandes auto-agrippantes Le tout est conditionné dans un sachet en matière plastique avec un carton imprimé. Ce RTC ne reprend que l’article confectionné en étoffe de bonneterie et l'ouvrage en forme de ceinture en bonneterie, les autres articles font l’objet d’un classement séparé.

FRBTIFR-BTI-2019-10074-0263079098

Lot d’articles conditionnés ensemble pour la vente au détail composé : - d’un article confectionné en tissu avec des bandes auto-agrippantes destinées à ajuster l'article au bras - d'une manche protectrice, confectionnée en bonneterie, de coton, de forme tubulaire, couvrant une partie de la main, le bras, munie d'un trou pour y insérer le pouce, et comportant un liseré aux extrémités. - d’un article confectionné en étoffe de bonneterie rembourré de mousse s’intégrant dans l’article en tissu et s'y fixant par moyen d'une bande auto-agrippante - d'un ouvrage de type sangle en étoffe de bonneterie avec des bandes auto-agrippantes Ce RTC ne reprend que l'article confectionné en tissu, les autres articles font l’objet d’un classement séparé.

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI