Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

0 résultats pour "10082900"

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

FRBTIFR-BTI-2021-038391008290000

Mélange de graines (millet, sésame, lin brun et tournesol) destiné à la fabrication de pain aux graines, conditionné pour la vente au détail en sac papier de 10,34 kg.

FRBTIFR-BTI-2021-0499710082900

Graines de millet destinées à la vente comme céréale à cuire, conditionnés pour la vente au détail en boite de 1Kg.

FR-RTC-2016-0058911008290000

Graines de Kurrakkan conditionnées en boite contenant un sachet de 1 Kg.

FR-PRO-2012-0014871008290000

CHAUSSONS EN POLYESTER, COMPOSÉS SUR LE DESSUS ET LE DESSOUS DE POCHES DESTINÉES À DES SACHETS DE TISSU AMOVIBLES CONTENANT POUR CERTAINS DES GRAINES DE LAVANDE ET POUR LES AUTRES DES GRAINES DE MILLET. LES SACHETS CONTENANT LA LAVANDE ET LES GRAINES DE MILLET DOIVENT ÊTRE CHAUFFÉS AU MICRO-ONDES. LE PRODUIT EST ENSUITE UTILISÉ POUR RÉCHAUFFER LES PIEDS À LA MANIÈRE D'UNE BOUILLOTTE.

FR-E4-2010-0002811008200000

GRAINES DE MILLET BLANC DESTINEES A L'ENSEMENCEMENT. PRODUIT CONDITIONNE EN SACS PLASTIQUE DE 25KG

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI