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Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FRBTIFR-BTI-2019-1102861112090

Gilet pour bébé en bonneterie, avec capuche, de coloris bleu marine/blanc, dessus en coton, comportant une doublure blanche d’aspect peluche en polyester, se fermant entièrement sur le devant par une boutonnière, taille 18 mois, 80 cm.

FRBTIFR-BTI-2019-110261507109000

Huile vierge de soja biologique, conditionnée pour la vente au détail en bouteille de 25 cl.

FRBTIFR-BTI-2019-110292302101000

Rafle de maïs broyée, sous forme de petits granulés de couleur beige.

FRBTIFR-BTI-2026-019691102907000

Farine de seigle, se présentant sous la forme d’une poudre, de couleur beige clair à foncé, d’une teneur en amidon supérieure à 45 %, d’une teneur en cendre inférieure à 2,5 %, d’un taux de passage au tamis 315μm supérieur à 80 %, conditionnée pour la vente au détail en sachet de 25 kg.

FRBTIFR-BTI-2023-0318911029050

Farine de riz, se présentant sous la forme d’une poudre, de couleur écrue, d’une teneur en amidon supérieure à 45 %, d’une teneur en cendre inférieure à 1,6 %, d’un taux de passage au tamis 315 μm supérieur à 80 %, conditionnée pour la vente au détail en sachet de 1 kg.

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI