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Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FRBTIFR-BTI-2026-0244412040090

Mélange de différentes graines alimentaires, destiné à la boulangerie, utilisé pour la réalisation de pains spéciaux en décor ou en inclusion, conditionné pour la vente au détail en sac papier de 5 kg.

FRBTIFR-BTI-2026-0244512040090

Mélange de graines alimentaires, destiné à la boulangerie pour la réalisation de pains spéciaux, en décor ou en inclusion, conditionné en sac papier de 10 kg.

FRBTIFR-BTI-2026-0159312040090

Mélange de graines de lin et de flocons de blé, destiné à la boulangerie pour la réalisation de pains spéciaux, en décor ou en inclusion, conditionné en sac de 17,3 kg.

FRBTIFR-BTI-2026-0152212040090

Mélange de graines et de flocons alimentaires, destiné à la boulangerie pour la réalisation de pains spéciaux, en décor ou en inclusion, conditionné en sac papier de 25 kg.

FRBTIFR-BTI-2026-0172512040090

Mélange de différentes graines alimentaires : lin, tournesol, sésame, millet et pavot bleu, destiné à la boulangerie, utilisé pour la réalisation de pains spéciaux en décor ou en inclusion, conditionné pour la vente au détail en sac papier de 5 kg.

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Nomenclature douanière

25 000+ codes

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1 095 HS4

RTC

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