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1 résultats pour "1209991000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

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120999100080Graines forestières6%
FRBTIFR-BTI-2020-02089-011209991000

Coffret comprenant un livre, un pot en terre cuite et un sachet de graines d’épicéa. Ce RTC ne reprend que le sachet de graines d’épicéa, le pot et le livre font l’objet d’un classement séparé.

FRBTIFR-BTI-2025-029151209298000

Graines de sorgho de l'espèce "Sorghum bicolor", non hybride, utilisées pour l'ensemencement de plantes fourragères, non destinées à la consommation humaine, conditionnées pour la vente au détail en sac ou en carton.

FRBTIFR-BTI-2025-029031209298000

Graines de chou-navet rutabaga (nom scientifique : Brassica napus subsp. Rapifera), à ensemencer, conditionnées pour la vente au détail en carton ou sac.

FRBTIFR-BTI-2025-029061209210000

Graines de luzerne à ensemencer, conditionnées en carton ou en sac.

FRBTIFR-BTI-2025-017531209298000

Graines de chou fourrager (nom scientifique : Brassica oleracea var. viridis), à ensemencer, conditionnées pour la vente au détail en carton ou sac.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI