Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

1 résultats pour "1511901990"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

151190199080autre6%
FRBTIFR-BTI-2022-086831511901990

Matière grasse végétale, se présentant sous la forme d’un produit aspect beurre, composée majoritairement d’huile de palme et de fraction d’huile de palme, utilisée en boulangerie, pâtisserie et comme graisse de cuisson ou friture, conditionnée en carton de 15, 20 ou 25 kg.

FRBTIFR-BTI-2020-04119-011511909190

Huile de palme raffinée sous forme liquide, destinée à être incorporée dans l'alimentation animale.

FRBTIFR-BTI-2020-04119-021511909190

Huile de palme raffinée sous forme liquide, destinée à être incorporée dans l'alimentation animale.

FR-RTC-2016-0052531511901920

Fraction solide de l'huile de palme raffinée, également dénommée stéarine de palme, en emballage d'un contenu net supérieur à 1 kg.

FR-RTC-2015-0011191511909900

Huile de palme obtenue par pression et ayant subi une filtration par adsorption pour séparer l’huile de ses constituants solides. Cette huile sera destinée à l’assaisonnement et à la friture.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI