Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

1 résultats pour "1602398500"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

160239850080autres6%
FR-PRO-2012-0033411602398500

PRÉPARATION ALIMENTAIRE À BASE DE CANARD ET DE SAUCE AUX LÉGUMES, ACCOMPAGNÉE DE POMMES DE TERRE ET CONDITIONNÉE POUR LA VENTE AU DÉTAIL EN COCOTTE PLASTIQUE DE 400 GRS. LE PRODUIT CONTIENT PLUS DE 20% DE VIANDE DE CANARD.

FR-PRO-2012-0012791602398500

PRÉPARATION ALIMENTAIRE A BASE DE DE LÉGUMES ET DE CANARD, CONDITIONNÉE EN BOITES DE CONSERVE DE 400 GRAMMES. LA PRÉPARATION CONTIENT PLUS DE 20% DE VIANDE ET EST DESTINÉE A ÊTRE CONSOMMÉE APRÈS RÉCHAUFFAGE.

FR-PRO-2012-0009241602398500

PRÉPARATION ALIMENTAIRE ÉPICÉE, FOURRÉE AU POULET ET AUX LÉGUMES, DE TYPE SAMOUSSA, ET CONDITIONNÉE POUR LA VENTE AU DÉTAIL.

FR-PRO-2012-0003191602398500

PLAT CUISINÉ À BASE DE VIANDE DE CANARD, DE POMMES DE TERRE ET DE CHAMPIGNONS, CONDITIONNÉ EN BARQUETTE DE 3KG. LE PRODUIT CONTIENT PLUS DE 20% DE VIANDE.

FRBTIFR-BTI-2022-055751602398590

Préparation de viande, de type canard confit, aromatisée, accompagnée de légumes et d’une sauce au foie gras, contenant plus de 20% mais moins de 25% de viande de canard sans prendre en compte le poids des os, conditionnée pour la vente au détail en boite de conserve de 400g.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI