Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

1 résultats pour "1602493000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

160249300080contenant en poids 40|% ou plus mais moins de 80|% de viande ou d'abats, de toutes espèces, y compris le lard et les graisses de toute nature ou origine6%
FRBTIFR-BTI-2024-021031602493000

Préparation alimentaire à base de viande de porc de l’espèce porcine domestique, se présentant sous la forme de pâté de campagne, conditionnée pour la vente au détail en boite de conserve de 125 g.

FRBTIFR-BTI-2024-013111602493000

Préparation alimentaire appertisée à base de viande cuite sous la forme d’un plat cuisiné au sel de Guérande de type langue de porc à la sauce madère, contenant plus de 20% de viande, à réchauffer dans une casserole ou au four à micro-ondes, conditionnée pour la vente au détail en boite métallique d'un poids net de 410 g.

FRBTIFR-BTI-2021-048061602493000

Préparation de viande sous la forme d'un pâté contenant plus de 40 % mais moins de 80 % de mélange de gorge et foie de porcs, agrémentée aux cèpes et conditionnée pour la vente au détail dans une terrine en grès.

FRBTIFR-BTI-2020-063381602493000

Préparation alimentaire de type langue de porc à la sauce madère, conditionnée pour la vente au détail en boite métallique d'un poids net de 410 g.

FRBTIFR-BTI-2020-044891602493000

Préparation alimentaire du type pâté à base de viande de porc, conditionnée pour la vente au détail.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI