Préparation de viande sous la forme d'un pâté contenant plus de 40 % mais moins de 80 % de mélange de gorge et foie de porcs, agrémentée aux cèpes et conditionnée pour la vente au détail dans une terrine en grès.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position. Règle générale 5b) : l’emballage est classé avec la marchandise Note 2 du chapitre 21 : les préparations alimentaires relèvent du présent Chapitre à condition de contenir plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits. Lorsque ces préparations contiennent deux ou plusieurs produits mentionnés ci‑dessus, elles sont classées dans la position du Chapitre 16 correspondant au composant qui prédomine en poids. Ces dispositions ne s'appliquent ni aux produits farcis du n° 19.02, ni aux préparations des n°s 21.03 ou 21.04. NESH relatives à la position 1602 Point 2) : classement tarifaire des autres préparations et conserves de viande, d’abats ou de sang. Y sont notamment inclus les pâtés, purées, mousses, galantines et rillettes à condition que ces préparations ne répondent pas aux critères qui permettent de les classer dans le n° 16.01 en tant que saucisses, saucissons et produits similaires. NENC relatives aux sous positions 1602 49 11 à 1602 49 50 : de l'espèce porcine domestique. Pour la détermination des pourcentages de viande ou d'abats de toute nature, y compris le lard et les graisses de toute nature, voir le règlement (CEE) no 226/89 de la Commission (JO L 29 du 31.1.1989, p. 11). En déterminant ces pourcentages, la gélatine et les sauces ne sont pas à prendre en considération.