Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

0 résultats pour "16029031"

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

FRBTIFR-BTI-2023-0858816029031

Préparation alimentaire sous la forme d’une conserve de plat cuisiné appertisé à base de viande de lapin sauce chasseur et pommes de terre, à réchauffer, conditionnée pour la vente au détail en barquette de 300 g avec opercule sous étui.

FRBTIFR-BTI-2022-0130516029031

Préparation alimentaire de type plat cuisiné à base de pommes de terre et de lapin, contenant plus de 20 % en poids de viande, conditionnée pour la vente au détail sous forme d’assiette de 280 g.

FRBTIFR-BTI-2020-045101602903100

Préparation alimentaire, à base de pommes de terre cuites, contenant plus de 20 % en poids de viande de lapin. Le produit est conditionné pour la vente au détail en barquette de 300 g.

FRBTIFR-RTC-2017-0071071602903100

Préparation à base de viande de faisan, de type terrine. Le produit contient plus de 20 % de viande. Conditionné pour la vente au détail en bocal weck de 140 gr.

FR-RTC-2016-0054281602903100

Préparation de viande présentée en assortiment composé de deux sachets distincts. L'un des sachet contient une préparation à base de céleri et l'autre sachet contient une préparation à base de viande de cerf. Les deux sachets sont destinés à être réchauffés et mélangés afin de préparer un plat cuisiné.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI