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Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FRBTIFR-BTI-2019-1806039235090

Ouvrages cylindriques, en matière plastique (polypropylène), se présentant sous forme de bouchon, destinés à protéger un ensemble pompe poussoir de produits cosmétiques.

FRBTIFR-BTI-2019-1806539233010

Ouvrages en matière plastique se présentant sous forme de flacon, destinés à contenir du parfum, d’une contenance n’excédant pas 2 litres.

FRBTIFR-BTI-2019-1806670109021

Flacons en verre se présentant sous forme de tube, d’une contenance n’excédant pas 20 ml. Ils sont destinés à contenir des produits cosmétiques de type parfum. L'examen visuel ne montre pratiquement aucune distorsion optique dans le verre.

FRBTIFR-BTI-2019-1806939233010

Ouvrages en matière plastique, se présentant sous forme de flacon, destiné à contenir un produit cosmétique (crème), d’une contenance n’excédant pas 2 litres. Au fond du flacon, se trouve un objet cylindrique en polyéthylène servant de piston.

FRBTIFR-BTI-2019-1806884132000

Pompes actionnées à la main. Elles ont pour vocation à être assemblées à un fût en verre ou en plastique afin de constituer un dispositif de distribution pour produits cosmétiques (parfum ou crème). Ces pompes ASM sont généralement constituées d'une bague, d'un piston, d'un poussoir, d'un ressort et d'un tube. L’ensemble est constitué de matière plastique.

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI