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1 résultats pour "1806203000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

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180620300080d'une teneur totale en poids de beurre de cacao et de matières grasses provenant du lait égale ou supérieure à 25|% et inférieure à 31|%6%
FRFR-RTC-2013-1580901806203000

Appareil à tarte chocolat, surgelé, présenté sous forme pâteuse et conditionné pour la vente au détail en emballage d'un contenu net excédant 2kg.

FR-RTC-2015-0043381806205000

Bloc de 23,5 kg composé de résidus de chocolat noir additionnés d'huile de tournesol, ne contenant pas de matières grasses provenant du lait et d'une teneur en beurre de cacao supérieure à 18% et inférieure à 25%, non destiné à la consommation humaine ou animale. Le produit, emballé en carton de 2,1 kg, est utilisé pour être sculpté en œuvres artistiques ou commerciales.

FR-RTC-2014-0064041806201000

Préparation alimentaire à base de pâte de cacao et de sucre, d'une teneur en beurre de cacao supérieure à 31 %, se présentant sous forme de barre de 23,5 kg et utilisée pour la fabrication de chocolat (tablette, citerne...) à destination de professionnels ou de consommateurs directs.

FR-E4-2009-001977-11806103000

INHALATEUR CONTENANT UNE POUDRE CHOCOLATEE AROMATISEE A LA CANNELLE. CE RTC REPREND UNIQUEMENT LE CLASSEMENT DE LA POUDRE CHOCOLATEE, L'INHALATEUR FAIT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SEPARE SUR LE RTC "FR-E4-2009-001977-2".

FRBTIFR-BTI-2023-075131106209000

Semoule de manioc, appelée localement gari ou garri, obtenue à partir de tubercules de manioc, conditionnée pour la vente au détail en sac de 500 g, 1,5 kg et 5 kg.

Nomenclature douanière

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1 095 HS4

RTC

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