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2 résultats pour "2001100011"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

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200110001110Concombres6%
200110001180sans addition de sucre6%
FR-RTC-2016-0022922001100011

Concombres conservés au vinaigre, d'une teneur en acidité volatile supérieure à 0.5% en poids, sans addition de sucre, conditionnés pour la vente au détail en bocal.

FR-RTC-2015-0025942001100011

Concombres conditionnés dans un bocal en verre (poids net 482 gr), d'une teneur en acide volatile libre, exprimée en acide acétique supérieure à 0,75% en poids.

FR-RTC-2015-0025962001100011

Concombres conditionnés dans un bocal en verre (poids net 482 gr), d'une teneur en acide volatile libre, exprimée en acide acétique supérieure à 0,5% en poids.

FR-RTC-2013-1620612001100011

Concombres coupés en quarts, conservés dans une saumure contenant du vinaigre, présentant une teneur en acidité volatile exprimée en acide acétique supérieure à 0.5%, sans addition de sucre, et conditionnés pour la vente au détail en pot de 710 ml.

FR-RTC-2013-1622352001100019

CORNICHONS ENTIERS ,BAIGNANT DANS UN LIQUIDE DE COULEUR JAUNE,CONDITIONNES POUR LA VENTE AU DETAIL DANS UN BOCAL EN VERRE DE 473 ML.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI