Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

1 résultats pour "2004905000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

200490500080Pois (Pisum sativum) et haricots verts6%
FR-RTC-2017-0037832004905000

Préparation alimentaire congelée, à base de flageolets, sous forme de boules.

FR-RTC-2017-0038012004905000

Préparation alimentaire congelée, à base de haricots flageolets, sous forme de steak.

FR-PRO-2011-0021812004905000

PRÉPARATION ALIMENTAIRE COMPOSÉE DE PETITS POIS, DE SAUCE ET D'OIGNONS. LE PRODUIT EST PRÉSENTÉ SURGELÉ DANS UN SACHET DE 454 GRAMMES.

FRBTIFR-BTI-2025-0877220049050

Préparation alimentaire, surgelée, de type polenta, à base de petits pois (nom scientifique : Pisum sativum) et de semoule de maïs, destinée à la consommation humaine, conditionnée pour la vente au détail par 180 pièces de 95 g dans une sachet en plastique et dans un étui carton.

FRBTIFR-BTI-2024-076952004903030

Préparation alimentaire pasteurisée surgelée sous la forme d’une compotade d'olive noire (Olea europaea) à la texture moelleuse et dense de couleur noire destinée à des clients industriels, conditionnée pour la vente au détail en 3 poches plastiques de 5 kg net dans un carton qui en fait 15 kg.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI