Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

1 résultats pour "2007913000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

200791300080d'une teneur en sucres excédant 13|% et n'excédant pas 30|% en poids6%
FR-PRO-2012-0062122007911000

CONFITURE D'ORANGE AMÈRE, DE COULEUR ORANGE ET AROMATISÉ AU PAIN D'ÉPICES, CONDITIONNÉE EN POT EN VERRE.

FRBTIFR-BTI-2021-039822007911010

Préparation alimentaire de type confiture à base d’agrumes, obtenue par cuisson, d’une teneur en sucre supérieure à 30 % et inférieure à 70 %, conditionnée pour la vente au détail en pot.

FRBTIFR-BTI-2020-068502007911010

Préparation de fruits de type Confiture à l’orange, obtenue par cuisson, d'une teneur en sucre supérieure à 30% et inférieure à 70%, conditionnée pour la vente au détail en pot de verre pour un poids net de 284g.

FRBTIFR-BTI-2020-068792007911010

Confiture d'oranges et gingembres, obtenue par cuisson, d'une teneur en sucre supérieure à 30% et inférieure à 70%, conditionnée pour la vente au détail en pot de verre pour un poids net de 284g.

FRBTIFR-BTI-2020-068802007911010

Confiture de fruits de kumquat, obtenue par cuisson, d'une teneur en sucre supérieure à 30% et inférieure à 70%, conditionnée pour la vente au détail en pot de verre pour un poids net de 284g.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI