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1 résultats pour "2009311999"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

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200931199980autres6%
FRBTIFR-BTI-2018-017962009311999

Jus de clémentine, ne contenant pas de sucre d'addition, d'une valeur excédant 30 euros par 100 kg poids net, conditionné en brique d'un litre.

FR-RTC-2016-0052292009311999

Jus de mandarine à l'état liquide, d'une valeur brix n'excédant pas 20 et d'une valeur excédant 30 euros par 100 kg poids net, ne contenant pas de sucre d'addition.

FRBTIFR-BTI-2019-101582009119996

Jus d’orange concentré congelé, destiné à être utilisé comme matière première pour la confection de boissons à base de jus de fruits et conditionné en fût de 260 kg.

FR-RTC-2013-1573682009119998

Préparation de fruits à base d'orange sanguine sucrée de consistance liquide ayant l'aspect d'un jus obtenu par broyage et tamisage. Produit surgelé conditionné en bac de 20 Kg.

FRFR-RTC-2013-1598102009311199

Jus de mandarine, surgelé, flash-pasteurisé, d'une valeur brix n'excédant pas 20, d'une valeur excédant 30 € par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition, et conditionné en emballage de 20 kgs.

Nomenclature douanière

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Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI