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1 résultats pour "2009905900"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

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200990590080autres6%
FRBTIFR-BTI-2021-044722009905990

Mélange de jus concentré de légumes, d'une valeur Brix n’excédant pas 67, et d’une valeur excédant 30 euros pour 100 kg poids net, ne contenant pas de sucre d'addition, conditionné pour la vente au détail en canette de 340 ml.

FRBTIFR-BTI-2018-008652009905990

Mélange de jus, d'une valeur excédant 30 euros pour 100 kg poids net, ne contenant pas de sucre d'addition, conditionné en bouteilles.

FRBTIFR-BTI-2018-008662009905990

Mélange de jus ne contenant pas de sucre d'addition, d'une valeur excédant 30 euros pour 100 kg poids net, conditionné en bouteille.

FRBTIFR-BTI-2018-017972009905990

Mélange de jus de fruits, sans sucre d'addition, conditionné en brique d'un litre.

FR-RTC-2017-0015382009904900

Mélange de jus d'agrumes (orange et citron vert) et de jus d'ananas, d'une valeur Brix n'excédant pas 67, d'une valeur excédant 30 euros par 100 kg poids net, ne contenant pas de sucre d'addition, conditionné pour la vente au détail en brique de 1 litre.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI