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Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FRBTIFR-BTI-2025-047202101301900

Préparation alimentaire se présentant sous forme de poudre de couleur brun-foncé, à base de noyaux de dattes torréfiées et broyées, destinée à être infusée pour la préparation de boisson, conditionnée en sachets krafts allant de 200 g à 1 kg ou en vrac.

FRBTIFR-BTI-2021-027892101110000

Préparation à base de caféine se présentant sous la forme d’une poudre, destinée à la préparation d’un café après l’ajout d’eau chaude, conditionnée pour la vente au détail en boite en plastique de 226g.

FRBTIFR-BTI-2021-049892201101900

Eau minérale naturelle gazeuse avec adjonction de gaz carbonique, conditionnée pour la vente au détail en bouteilles PET de format 33 cL, 50 cL, 75 cL et 100 cL ou en bouteilles verre de format 33 cL et 75 cL ou en canette aluminium de format 33 cL.

FRBTIFR-BTI-2021-033232201101900

Boisson non alcoolique à base d’eau artésienne sous la forme d'une eau pétillante, conditionnée pour la vente au détail en bouteille de 375 ml.

FRBTIFR-BTI-2021-024372201101900

Eau minérale naturelle gazeuse renforcée au gaz de la source ou avec adjonction de gaz carbonique, conditionnée pour la vente au détail en bouteilles PET de format 33CL, 50CL, 100CL et 110CL ou en bouteilles VERRE de format 33CL, 50CL, 75CL et 100CL.

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

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RTC

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