Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

0 résultats pour "21050091"

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FRBTIFR-BTI-2025-0591121050091

Glace de consommation se présentant sous la forme de framboises glacées enrobées d’une couche de chocolat blanc et d’une seconde couche de chocolat, déclinée en trois recettes différentes, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait égale ou supérieure à 3% mais inférieure à 7%, conditionnée pour la vente au détail en pot d‘un poids de 150 g.

FRBTIFR-BTI-2025-0338321050091

Glace de consommation enrobée de chocolat, se présentant sous la forme d’un bonbon au chocolat noir, glacé, fourré de glace au chocolat, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait comprise entre 3% et 7 %, conditionnée pour la vente au détail en boite de 12 unités pour un poids net de 100g.

FRFR-RTC-2013-1621612105009100

Glace pistache destinée pour la vente au détail. 2.5 litres. Sur les indications du demandeur le taux de matière grasse provenant du lait est de 3.3%.

FRFR-RTC-2013-1621622105009100

Glace café destinée pour la vente au détail. 2.5 litres. Sur les indications du demandeur le taux de matière grasse provenant du lait est de 4.2%.

FRFR-RTC-2013-1621642105009100

Glace vanille marbrée caramel destinée pour la vente au détail. 2.5 litres. Sur les indications du demandeur, le taux de matière grasse provenant du lait est de 4.9%.

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI