Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

2 résultats pour "2202991911"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

220299191110contenant du sucre (saccharose ou sucre interverti)6%
220299191180Jus de fruits ou jus de légumes dilués avec de l'eau ou gazéifiés6%
FRBTIFR-BTI-2025-003892202991911

Boisson non alcoolique prête à servir à base d’açai (fruit du palmier wassaï (Euterpe oleracea)) obtenue à partir de la dilution du jus de pulpe du fruit dans de l'eau pure filtrée grâce à un processus technologique approprié, contenant des fibres et des sucres ajoutées, à la couleur, l'arôme et la saveur caractéristiques du fruit Açaí, conditionnée pour la vente au détail en emballage carton de 1 L.

FRBTIFR-BTI-2024-038982202991911

Boisson non alcoolique, à base d'eau, jus de mangue et graines de chia, conditionnée pour la vente au détail en bouteille de 360 ml.

FRBTIFR-BTI-2024-029182202991911

Denrée alimentaire liquide destinée à des fins médicales spéciales (DADFMS), sous forme de boisson non alcoolique fruitée hyper-énergétique à base d’eau, de maltodextrine, de jus d’orange, de protéines de lactosérum, de vitamines et minéraux, contenant du sucre et exempt de matières grasses issues de produits laitiers, à usage médical, destinée à pallier une alimentation insuffisante ou incomplète pour couvrir les besoins journaliers en énergie et nutriments et indiquée pour prévenir ou corriger un état de dénutrition protéino-énergétique, conditionnée pour la vente au détail par 4 en bouteilles de 200 g.

FRBTIFR-BTI-2023-010182202991911

Boisson désaltérante à base d’eau, de jus de fruits et de nata de coco, déclinée au sein d’une gamme de 7 produits à la composition commune où seule l’arome (fruit) change, conditionnée pour la vente au détail en bouteille plastique PET d’une contenance de 320 ml.

FRBTIFR-BTI-2021-010352202991911

Boissons non alcoolisée à base de jus de fruits d’orange concentrés et d’eau, conditionnées pour la vente au détail en bouteille de 1 litre.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI