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1 résultats pour "2204218090"

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Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

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220421809080ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol6%
FRBTIFR-BTI-2021-04069-012204218090

Vin rouge de raisins frais, avec indication géographique protégée Pays d’Oc, ayant un titre alcoométrique volumique acquis supérieur à 13 % vol et n’excédant pas 15 % vol, conditionné en bouteille de 75 cl.

FRBTIFR-BTI-2021-04069-022204218090

Vin rouge de raisins frais, avec indication géographique protégée Pays d’Oc, ayant un titre alcoométrique volumique acquis supérieur à 13 % vol et n’excédant pas 15 % vol, conditionné en bouteille de 75 cl.

FR-RTC-2016-0089972204210900

Vin blanc, en bouteille de verre, avec un bouchon à vis, et ayant une surpression comprise entre 1 et 3 bar.

FR-RTC-2016-0034812204210900

Vin d'un TAV de 10.5% vol, conditionné en bouteille de verre (75 cl), avec bouchon à vis, d'une surpression de 2,3 bars à 20°C.

FRBTIFR-BTI-2025-0316922042109

Boisson alcoolique de type vin blanc pétillant, d’un titre alcoométrique volumique inférieur à 12 % vol, d'une surpression comprise entre 1 et 3 bars, conditionnée pour la vente au détail en bouteille en verre d’une contenance de 75 cl fermée par un bouchon liège champignon et muselet.

Nomenclature douanière

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RTC

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