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1 résultats pour "2204218710"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

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220421871080ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15|% vol et n'excédant pas 18|% vol6%
FRBTIFR-BTI-2018-023962204211710

Vins blancs de l’appellation d’origine contrôlée/protégée (AOC/AOP) Muscadet Sèvre et Maine (région Val de Loire – France), de cépage melon de Bourgogne, ayant un titre alcoométrique volumique de 12 %, conditionnés en bouteille de 75 cl, en carton de 6 bouteilles ou de 12 bouteilles.

FR-E4-2010-002067-052204214710

CONSERVES DE CONFIT DE FOIE DE VOLAILLE A L'ARMAGNAC, DE CONFIT DE FOIE DE PORC AU PIMENT D'ESPELETTE, DE TERRINE DE CAMPAGNE A L'ANCIENNE, DE TERRINE DE CANARD AUX AIRELLES ET BOUTEILLE DE VIN ROUGE CORBIERE AOC DE 50CL CONDITIONNES ENSEMBLES DANS UNE BOITE EN CARTON. CE RTC REPREND LA BOUTEILLE DE VIN ROUGE CORBIERE AOC DE 50CL TAV 13%VOL. LE CONFIT DE DE VOLAILLE A L'ARMAGNAC, LE CONFIT DE FOIE DE PORC AU PIMENT D'ESPELETTE, LA TERRINE DE CAMPAGNE A L'ANCIENNE ET LA TERRINE DE CANARD AUX AIRELLES FONT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SEPARE RESPECTIVEMENT SUR LES RTC FR-E4-2010-002067-01, FR-E4-2010-002067-02 FR-E4-2010-002067-03 ET FR-E4-2010-002067-04.

FRBTIFR-BTI-2023-044142204211110

Vin blanc de raisins frais du type riesling disposant d’une appellation d'origine protégé, présentant un TAV de 13% vol, conditionnée pour la vente au détail en bouteille de 75 cl.

FRBTIFR-BTI-2023-044172204211110

Vin blanc d’ Alsace de raisins frais du type riesling disposant d’une appellation d'origine protégée, présentant un TAV de 12% vol, conditionnée pour la vente au détail en bouteille de 75 cl.

FRBTIFR-BTI-2023-044182204211110

Vin blanc de raisins frais d’ Alsace du type gewurztraminer disposant d’une appellation d'origine protégée, présentant un TAV de 13% vol, conditionné pour la vente au détail en bouteille de 75cl et 150cl.

Nomenclature douanière

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