Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

1 résultats pour "2208909110"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

220890911080obtenu à partir des produits agricoles repris à l'annexe I du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne6%
FR-PRO-2011-0056202208909110

LIQUIDE DE COULEUR BLEUE A BASE D'ALCOOL ETHYLIQUE ET DE COLORANT. LE PRODUIT EST DESTINÉ A UN USAGE PEDIATRIQUE. IL PRESENTE UN TAUX ALCOOMETRIQUE INFERIEUR A 80% VOL ET EST CONDITIONNÉ EN RECIPIENT DE MOINS DE 2 LITRES.

FR-RTC-2014-0004532202909110

Boisson à base principalement d'eau, de sucre, de concentré de jus et de purée de fruits (pomme, fraise et raisin), conditionné pour la vente au détail en bouteille PET de 1 L.

FR-E4-2006-0029762208909910

ALCOOL DE POMMES INCOLORE DE 19.8% VOL CONDITIONNE EN VRAC CE PRODUIT EST DESTINE A LA FABRICATION DE BOISSONS ALCOOL ETHYLIQUE NON DENATURE, CE PRODUIT NE PRESENTE PAS LES CARACTERISTIQUES D'UNE BOISSON FERMENTEE.

FRBTIFR-BTI-2021-020732209001100

Vinaigre balsamique blanc au Kombu conditionné pour la vente au détail en bouteille de 250ml.

FRBTIFR-BTI-2020-043312208409100

Autre eaux-de-vie, obtenue par distillation de produits de canne à sucre, présentant un TAV de 40,6 % vol, et conditionnée en cuve de 1000 litres.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI