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1 résultats pour "2306600000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

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230660000080de noix ou d'amandes de palmiste6%
FRBTIFR-BTI-2021-058692306500000

Tourteaux de noix de coco ou de coprah, se présentant sous la forme d’une poudre, de couleur blanche, issue d’amande de noix de coco partiellement déshuilée, conditionnée pour la vente au détail en sachet de 500 g.

FRBTIFR-RTC-2016-0042882306500000

Tourteau de coprah ; poudre issue d'amande de noix de coco partiellement déshuilée, conditionnée pour la vente au détail en sachet de 500 gr.

FRBTIFR-RTC-2016-0078712306500000

Tourteau de coprah ; poudre issue de l'amande de noix de coco partiellement déshuilée, conditionnée pour la vente au détail.

FR-RTC-2013-1667262306500000

Tourteau obtenu après extraction aux solvants de l'huile de noix du coprah (amande de noix de coco séchée), sous forme de farine, et destiné à l'alimentation animale.

FR-RTC-2013-1666492306500000

Tourteau, résidu issu de l'extraction de l'huile de noix de coco par pressage mécanique du coprah, broyé, et destiné à l'alimentation animale.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI