Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

11 résultats pour "2402"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

240110359180même découpés sous forme régulière, ayant une valeur en douane non inférieure à 450|Euro/100|kg net, destinés à être utilisés comme cape extérieure ou comme sous-cape dans la production des produits de la sous-position 2402 10 008%
240110701080même découpés sous forme régulière, ayant une valeur en douane non inférieure à 450|Euro/100|kg net, destinés à être utilisés comme cape extérieure ou comme sous-cape dans la production des produits de la sous-position 2402 10 008%
240110951180même découpés sous forme régulière, ayant une valeur en douane non inférieure à 450|Euro/100|kg net, destinés à être utilisés comme cape extérieure ou comme sous-cape dans la production des produits de la sous-position 2402 10 008%
240110952180même découpés sous forme régulière, ayant une valeur en douane non inférieure à 450|Euro/100|kg net, destinés à être utilisés comme cape extérieure ou comme sous-cape dans la production des produits de la sous-position 2402 10 008%
240110959180même découpés sous forme régulière, ayant une valeur en douane non inférieure à 450|Euro/100|kg net, destinés à être utilisés comme cape extérieure ou comme sous-cape dans la production des produits de la sous-position 2402 10 008%
240120359180même découpés sous forme régulière, ayant une valeur en douane non inférieure à 450|Euro/100|kg net, destinés à être utilisés comme cape extérieure ou comme sous-cape dans la production des produits de la sous-position 2402 10 008%
240120701080même découpés sous forme régulière, ayant une valeur en douane non inférieure à 450|Euro/100|kg net, destinés à être utilisés comme cape extérieure ou comme sous-cape dans la production des produits de la sous-position 2402 10 008%
240120951180même découpés sous forme régulière, ayant une valeur en douane non inférieure à 450|Euro/100|kg net, destinés à être utilisés comme cape extérieure ou comme sous-cape dans la production des produits de la sous-position 2402 10 008%
240120952180même découpés sous forme régulière, ayant une valeur en douane non inférieure à 450|Euro/100|kg net, destinés à être utilisés comme cape extérieure ou comme sous-cape dans la production des produits de la sous-position 2402 10 008%
240120959180même découpés sous forme régulière, ayant une valeur en douane non inférieure à 450|Euro/100|kg net, destinés à être utilisés comme cape extérieure ou comme sous-cape dans la production des produits de la sous-position 2402 10 008%
2933399912802,3-Dichloropyridine (CAS RN 2402-77-9)8%
LUBTI000000-2025-BTI922402900000

Cigarettes au chanvre, sans tabac, contenant moins de 1 % en poids de tétrahydrocannabinol (THC), munies d’un filtre et conditionnées en paquets de 20 cigarettes. Le produit est destiné à être fumé en l’état.

BEBTIDT.50.020.2252402100000

Produit sous forme d’un rouleau, constitué de fleurs séchées de chanvre enveloppées dans une feuille extérieure en tabac, contenant principalement du cannabidiol (CBD) et au maximum 0,2 pour cent de delta-9-tétrahydrocannabinol (THC). Le produit est destiné à être fumé en l’état.

BEBTIDT.50.018.11324029000

Cigarettes au chanvre, sans tabac, contenant moins de 0,2 % en poids de tétrahydrocannabinol (THC), munies d’un filtre et conditionnées en paquets de 20 cigarettes. Le produit est destiné à être fumé en l’état.

BEBTIDT.50.014.80324029000

Cigarettes au chanvre, sans tabac, contenant moins de 0,2 % en poids de tétrahydrocannabinol (THC), munies d’un filtre et conditionnées en paquets de 20 cigarettes. Le produit est destiné à être fumé en l’état.

BEBTID.T.316.4972402100000

Produit sous forme d’un rouleau, constitué de fleurs séchées de chanvre enveloppées dans une feuille extérieure en tabac, contenant du cannabidiol (CBD) et au maximum 0,2 % de delta-9-tétrahydrocannabinol (THC). Le produit est destiné à être fumé en l’état.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI