Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

0 résultats pour "240311"

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

FR-RTC-2016-0091692403110000

Tabac pour pipe à eau conditionné pour la vente au détail en paquet de 50 gr.

FR-PRO-2012-0079672403110000

MÉLANGE POUR "PIPE A EAU" A BASE DE TABAC, DE GLYCEROL, DE MÉLASSES, ET D'ARÔMES.

FR-PRO-2012-0055022403110000

MÉLANGE A BASE DE TABAC ET D'ARÔMES, PRÉSENTANT UNE ODEUR ACIDULÉE. LE PRODUIT EST DESTINÉ A ÊTRE FUMÉ DANS UN ACCESSOIRE DE TYPE "PIPE A EAU" OU "NARGUILÉ".

FRBTIFR-BTI-2024-053802401103591

Tabacs light air cured bruts secs, non hachés, en feuilles entières non écotées et non découpées de couleur plus ou moins foncé allant du jaune clair au noir foncé, plus ou moins épaisses, en l’état non fumables et non utilisables dans la production des cigares sans avoir subi des modifications, (séparation, écotage, humidification, découpe, roulage…), destinées à être utilisés comme capes extérieures ou comme sous capes ou comme tripes dans la production des cigares, d’une valeur en douane supérieure à 450 €/100 kg net, emballées séparément par type de feuilles (variétés) soit superposées à plat, comprimées ou enroulées les unes contre les autres ou regroupées au moyen de ficelles en sachet plastique de 500 g environ (L 50 cm x l 25 cm x ep 5 cm) au sein de carton. Le RTC est valable notamment pour les variétés reprisent en données complémentaires.

FRBTIFR-BTI-2024-023572401103591

Tabacs light air cured bruts secs, non hachés, en feuilles entières non écotées et non découpées de couleur plus ou moins foncé allant du jaune clair au noir foncé, plus ou moins épaisses, en l’état non fumables et non utilisables dans la production des cigares sans avoir subi des modifications, (séparation, écotage, humidification, découpe, roulage…), destinées à être utilisés comme capes extérieures ou comme sous capes ou comme tripes dans la production des cigares, d’une valeur en douane supérieure à 450 €/100 kg net, emballées séparément par type de feuilles (variétés) soit superposées à plat, comprimées ou enroulées les unes contre les autres ou regroupées au moyen de ficelles en sachet plastique de 500 g environ (L 50 cm x l 25 cm x ep 5 cm) au sein de carton. Le RTC est valable notamment pour les variétés reprises en données complémentaires.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI