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1 résultats pour "2517"

Codes nomenclature

251720000080Macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels similaires, même comprenant des matières citées dans le n$o|2517|108%

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FRBTIFR-BTI-2025-0596425174900

Fine poudre blanche de 0,8 à 20 microns, à base de carbonate de calcium, issue de pierres calcaires broyées, autres que la craie, utilisée en industrie, conditionnée pour la vente en sacs, big bag ou vrac selon la demande du client.

FRBTIFR-BTI-2025-0155325171010

Mélange de substrat terreux et de pierres calcaires, de taille 40/80, utilisé comme produit de base pour les plantations végétales, conditionné en vrac.

FRBTIFR-BTI-2025-0004825173000

Tarmacadam constitué de "débris" de macadam (enrobé) issu de chantiers provenant de Suisse destiné, sur le site de l’opérateur, à être broyé et valorisé en recyclé de granulométrie 0/60 ou 0/20 pour réutilisation en sous couche, conditionné en vrac et acheminé par camion benne.

FRBTIFR-BTI-2024-0321225171010

Concassé de granit et de basalte de granulométrie 32-63, obtenu après lavage, destiné à être utilisé en génie civil pour effectuer des fonds de forme ou en aménagement paysagé, conditionné pour la vente en vrac.

FRBTIFR-BTI-2023-0072625173000

Tarmacadam composé de débris d’enrobés de matériaux bitumineux durs, destiné à la revalorisation à froid.

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI