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Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FRBTIFR-BTI-2025-0155325171010

Mélange de substrat terreux et de pierres calcaires, de taille 40/80, utilisé comme produit de base pour les plantations végétales, conditionné en vrac.

FRBTIFR-BTI-2024-0321225171010

Concassé de granit et de basalte de granulométrie 32-63, obtenu après lavage, destiné à être utilisé en génie civil pour effectuer des fonds de forme ou en aménagement paysagé, conditionné pour la vente en vrac.

FRBTIFR-BTI-2023-0012325171010

Gravier naturel concassé de nature siliceux calcaire non traités GNT, destiné à la réalisation d'un lit de pose, conditionné pour la vente en vrac.

FRBTIFR-BTI-2023-0012625171010

Gravier roulé lavé de différentes granulométries (4-8, 8-16, 16-32, 32-45 mm), utilisé comme matériel de nivellement sous les revêtements, matériel de drainage, toit plat, conditionné en vrac benné ou soufflé ou en big bag de 1 to.

FRBTIFR-BTI-2023-0012925171010

Ballast en basalte naturel concassé d’une granulométrie de 32-45, destiné à être utilisé comme soubassement de voie de chemin de fer, remplissage de gabions, aménagement paysager, paillage minéral, conditionné pour la vente en vrac.

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI