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1 résultats pour "2621100000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

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262110000080Cendres et résidus provenant de l'incinération des déchets municipaux6%
FR-RTC-2015-0032282621900000

Scories de silicium

FR-RTC-2015-0058302621900000

Scories de ferrosilicium

FR-RTC-2015-0020672621900000

Cendres d’origine minérale fondues issues de chaudières de centrales électriques pour un usage en abrasifs pour sablage. Les cendres se présentent sous forme de granulés de couleur brun-noir brillant.

FR-RTC-2013-1662562821100000

Poudre noire constituée de magnétite pure, de granulométrie grossière, utilisée en tant qu'agent de charge (et non en tant que pigment) dans la matrice matière lors de la fabrication de la poudre toner de cartouches pour imprimantes multifonctions, conditionnée en big bag de 1 tonne ou 500 kg.

FR-RTC-2013-1662572821100000

Poudre noire constituée de magnétite pure, de granulométrie fine, utilisée en tant qu'agent de charge en enrobage de grain (et non en tant que pigment) dans la fabrication de la poudre toner de cartouches pour imprimantes multifonctions, conditionnée en sac de 15 kg.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI