Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

0 résultats pour "2703"

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FRBTIFR-BTI-2024-056982703000000

Tourbe de sphaigne à base d’engrais organique et de fibre de coco, destinée à être utilisée comme terreau pour semis et bouturage, conditionnée pour la vente au détail en sac de 5 litres.

FRBTIFR-BTI-2023-038072703000000

Substrat, constitué principalement de tourbes, d’argile, de fibres de bois et de roches volcaniques, destiné à la croissance des plantes, utilisé également comme litière pour animaux tropicaux, conditionné pour la vente au détail en sacs de 10 kilos.

FRBTIFR-BTI-2021-0881727030000

Tourbe à base d’engrais, utilisée pour le semis de toutes graines potagères, le bouturage de tiges ou le repiquage des plants de légumes, conditionnée pour la vente au détail en sac de 20 L. Ce RTC ne reprend que le terreau de semis. Les deux autres références font l’objet d’une autre demande de RTC.

FRBTIFR-BTI-2021-0913027030000

Tourbe, additionnée d’écorces compostées et de fibres de bois. Le mélange est utilisé comme support de culture pour du jardinage de loisir, conditionné pour la vente au détail en sacs de 20 L et 40 L.

FRBTIFR-BTI-2020-036592703000000

Tourbe noire, utilisée comme biostimulant et amendement organique, contenant des acides humiques et fulviques, se présentant sous forme liquide et de couleur noire. Le produit est conditionné en bidon de 25 l.

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI