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Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FRBTIFR-BTI-2021-0656727060000

Goudron de houille, produit dénommé TAR représentant le résidu extrait lors de la décantation du TACOIL (Thermal Anaerobic Conversion Oil), produit principal issu du procédé de pyrolyse des plastiques, présenté sous forme pâteuse, extrait vers des conteneurs de stockage, puis évacué en tant que déchet.

FRBTIFR-BTI-2024-056982703000000

Tourbe de sphaigne à base d’engrais organique et de fibre de coco, destinée à être utilisée comme terreau pour semis et bouturage, conditionnée pour la vente au détail en sac de 5 litres.

FRBTIFR-BTI-2023-038072703000000

Substrat, constitué principalement de tourbes, d’argile, de fibres de bois et de roches volcaniques, destiné à la croissance des plantes, utilisé également comme litière pour animaux tropicaux, conditionné pour la vente au détail en sacs de 10 kilos.

FRBTIFR-BTI-2021-0881727030000

Tourbe à base d’engrais, utilisée pour le semis de toutes graines potagères, le bouturage de tiges ou le repiquage des plants de légumes, conditionnée pour la vente au détail en sac de 20 L. Ce RTC ne reprend que le terreau de semis. Les deux autres références font l’objet d’une autre demande de RTC.

FRBTIFR-BTI-2021-0913027030000

Tourbe, additionnée d’écorces compostées et de fibres de bois. Le mélange est utilisé comme support de culture pour du jardinage de loisir, conditionné pour la vente au détail en sacs de 20 L et 40 L.

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI