Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

1 résultats pour "2710122590"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

271012259080autres6%
FR-PRO-2012-0043612710122590

HUILE MINÉRALE LÉGÈRE, DESTINÉE À ÊTRE EMPLOYÉE COMME COMBUSTIBLE, PURE OU EN MÉLANGE, À DES FINS DE RECHERCHE SCIENTIFIQUE.

FR-PRO-2012-0043622710122590

HUILE MINÉRALE LÉGÈRE, DESTINÉE À ÊTRE EMPLOYÉE COMME COMBUSTIBLE, PURE OU EN MÉLANGE, À DES FINS DE RECHERCHE SCIENTIFIQUE.

FRBTIFR-BTI-2025-056702710124590

Huile minérale à base d’hydrocarbure de type essence pour moteur répondant à la définition d'une huile légère d'une teneur en plomb n'excédant pas 0,013 g/L, ne contenant pas d'alcool et d'un indice d'octane IOR de 95 ou plus mais inférieur à 98, présentée sous forme liquide de couleur verte. Ce carburant est destiné à être utilisé dans les moteurs à deux temps, tels que des tronçonneuses, débroussailleurs, souffleurs, tondeuses. Le produit est conditionné pour la vente dans des bidons de 20L et 5L et des fûts de 60L et 210L.

FRBTIFR-BTI-2025-056712710124590

Huile minérale à base d’hydrocarbure de type essence pour moteur répondant à la définition d'une huile légère d'une teneur en plomb n'excédant pas 0,013 g/L, ne contenant pas d'alcool et d'un indice d'octane IOR de 95 ou plus mais inférieur à 98, présentée sous forme liquide de couleur bleue. Ce carburant est destiné à être utilisé dans les moteurs à quatre temps, tels que des tronçonneuses, débroussailleurs, souffleurs, tondeuses. Le produit est conditionné pour la vente dans des bidons de 20L et 5L et des fûts de 60L et 210L.

FRBTIFR-BTI-2023-061942710122190

Huile minérale, se présentant sous la forme d’un mélange d’hydrocarbures, liquide, utilisée en industrie cosmétique, conditionnée en bidon de 14 kg ou en fût de 150 kg.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI