Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

0 résultats pour "2710194120"

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

FR-PRO-2011-0023162710194130

HUILE MINERALE LIQUIDE DESTINEE A ETRE UTILISÉE COMME COMBUSTIBLE DE CHAUFFAGE DOMESTIQUE, OU COMME CARBURANT POUR MOTEURS STATIONNAIRES ET POUR VEHICULES A MOTEUR NE CIRCULANT PAS SUR LA VOIE PUBLIQUE.

FRBTIFR-BTI-2025-050292710124190

Huile minérale à base d’hydrocarbure de type essence pour moteur répondant à la définition d'une huile légère d'une teneur en plomb n'excédant pas 0,013 g/L, ne contenant pas d'alcool et d'un indice d'octane IOR inférieur à 95, présenté sous forme liquide de couleur bleu vert. Ce carburant est destiné à être utilisé dans les moteurs à deux temps, tels que des tronçonneuses, débroussailleurs, souffleurs, tondeuse. Le produit est conditionné pour la vente dans des bidons de 20L et 5L et des fûts de 200L.

FRBTIFR-BTI-2024-031242710194329

Gazole paraffinique obtenu par synthèse ou par hydrotraitement, d'origine non fossile, pur. Carburant destiné à être utilisé pour la navigation maritime, y compris la pêche, autre qu'à bord de bateaux de plaisance privés, conditionné pour la vente en citerne.

FRBTIFR-BTI-2024-014872710194790

Préparation lubrifiante, à base d’huile minérale, de type huile de coupe entière, de faible viscosité, liquide, utilisée pour les opérations de rodage et superfinition sur métaux ferreux et non ferreux, conditionnée pour la vente en jerrican de 20 L, fût de 208 L, IBC de 1000 L ou vrac.

FRBTIFR-BTI-2022-041352710192100

Carburéacteur (carburant d’aviation) de type pétrole lampant, pour moteur d’aviation, destiné à l’utilisation par des aéronefs, sous la forme d’un liquide clair à odeur d’hydrocarbures, contenant des additifs à base d’huiles végétales et/ou graisses animales, conditionné en citerne routière.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI