Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

0 résultats pour "2710196100"

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

FRBTIFR-BTI-2022-041352710192100

Carburéacteur (carburant d’aviation) de type pétrole lampant, pour moteur d’aviation, destiné à l’utilisation par des aéronefs, sous la forme d’un liquide clair à odeur d’hydrocarbures, contenant des additifs à base d’huiles végétales et/ou graisses animales, conditionné en citerne routière.

FRBTIFR-BTI-2021-059612710199100

Préparation lubrifiante, à base d’huile minérale, de type huile de coupe entière, de faible viscosité, exempte de chlore, soufre et métaux lourds, liquide, utilisée pour les opérations de rodage et superfinition sur métaux ferreux et non ferreux, conditionnée en jerrican de 20 L, fût de 208 L, IBC de 1 000 L ou vrac.

FRBTIFR-BTI-2021-009062710192100

Huile minérale moyenne, dont le profil chromatographique correspond à celui du pétrole lampant, de type carburéacteur, conditionnée en vrac.

FR-RTC-2016-0014722710196200

Huile minérale (fioul), visqueuse à température ambiante, de couleur noire, dont les constituants aromatiques ne prédominent pas en poids par rapport aux constituants non aromatiques, distillant en volume, moins de 65 % à 250°C et moins de 85 % à 350°C, avec une teneur en soufre n'excédant pas 0.1%.

FR-RTC-2015-0013592710196200

Huile minérale lourde dont les constituants aromatiques ne prédominent pas en poids par rapport aux constituants non aromatiques, distillant en volume, moins de 65 % à 250°C et moins de 85 % à 350°C. Substance noire figée à température ambiante.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI