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1 résultats pour "2710199990"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

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271019999080autre6%
FRBTIFR-BTI-2019-161192710199990

Autre huile lubrifiante pour moteur, utilisée comme réducteur de friction et antioxydant. Produit sous forme d’un liquide visqueux, clair, limpide et homogène, de couleur jaune. Produit conditionné en bouteille métallique de 300 ml.

FRBTIFR-BTI-2019-104422710199990

Additif, sous forme liquide de couleur jaune clair, utilisé pour la fabrication d’un produit anti-poussière à pulvériser sur les routes en terre, notamment dans les carrières et mines.

FR-RTC-2016-0047712710199990

Huile lourde, ne répondant pas aux spécificités d'un gazole ou d'un fioul oil, obtenue par hydrogénation et distillation, destinée à être utilisée comme émollient dans l'industrie cosmétique. Le produit se présente sous forme de liquide homogène et limpide.

FR-RTC-2014-0080642710199990

Huile minérale lourde, autre qu’un gazole ou un fioul lourd, distillant en volume moins de 65 % à 250°C et moins de 85 % à 350°C, sous forme de liquide homogène et limpide, de couleur rouge (non naturelle).

FR-RTC-2014-0009802710199990

Huile minérale dont les constituants aromatiques ne prédominent pas par rapport aux constituants non aromatiques, distillant en volume moins de 65 % à 250°C et moins de 85 % à 350°C, ne répondant pas aux spécifications d'un «fuel oils», de couleur jaune clair, en fût, destinée à être utilisée comme lubrifiant multifonction.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

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