Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

0 résultats pour "28492000"

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

FRBTIFR-BTI-2022-049692849200000

Produit chimique inorganique à base de carbure de silicium se présentant sous la forme d’une poudre destinée à un usage industriel.

FR-RTC-2017-0024662849200000

Carbure de silicium SiC (50 à 80%) - poudre noire de granulométrie variable (100 à 1000 mm) - avec des impuretés issues du procédé de fabrication (Silicium SiO2 0-10% et carbone C <40%)

FR-RTC-2014-0079222849200000

Fine poudre de couleur gris foncé, à base de carbure de silicium. Le produit est destiné à être utilisé pour la formulation de produits servant dans l'industrie.

FR-E4-2006-00132128492000

CARBURE DE SILICIUM AGGLOMERE SOUS FORME DE BRIQUETTES.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI