Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

1 résultats pour "2916120090"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

291612009080autres6%
FRBTIFR-BTI-2022-023002916150090

Acide linoléique, liquide fluide huileux de couleur jaune, produit (hydrophobe, agent de conditionnement, agent tensioactif) à usage industriel utilisé en cosmétique et conditionné en bouteille de 1 kg.

FRBTIFR-BTI-2022-031552917120090

Diester de l’acide adipique et de l’isopropanol, se présentant sous une forme liquide, incolore, destiné à être utilisé en cosmétique et dans l’industrie pharmaceutique.

FR-RTC-2016-0013492917120090

Diester de l’acide adipique et de l’isopropanol, sous forme liquide, destiné à être utilisé en cosmétique et dans l’industrie pharmaceutique.

FR-E4-2010-0024672916140090

DIMETHACRYLATE DE 1.4-BUTANEDIOL, UTILISE COMME DILUANT.

FRBTIFR-BTI-2026-007862918120000

Acide carboxylique à fonction alcool à base d’acide tartrique d'une pureté de 98,0 % ou plus, se présentant sous forme de poudre blanche ou de cristaux blancs, destiné à l'industrie pour la fabrication de produits cosmétiques, conditionné pour la vente au détail en emballage de 25 kg.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI