Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

0 résultats pour "3201"

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

FRBTIFR-BTI-2021-0778832019020

Tanins œnologiques à base de bois de chêne, résultant d’une évaporation d’infusion de chêne, présentés sous forme de poudre brune, destinés à être utilisés dans le traitement des moûts et vins, conditionnés pour la vente au détail en sachet de 500 grammes.

FRBTIFR-BTI-2021-0779232019020

Tanins œnologiques à base bois de chêne, présenté sous forme liquide de couleur marron clair, issu d’une infusion selon la méthode de production autorisée dans l' A.O.C Cognac, non consommable en l’état, destiné à être utilisé par addition directe ou indirecte lors de la vinification ou de l’élevage de vin ou spiritueux, conditionné pour la vente en bidons ou en cubitainer.

FRBTIFR-BTI-2019-096453201909080

Extrait de pépins de raisin (Vitis vinifera L.). Produit destiné à la fabrication de complément alimentaire et sous forme de poudre fine de couleur rouge brun. Produit conditionné en fût de 25 kg.

FRBTI-RTC-2017-0033883201902000

Tanins œnologiques issus de bois de chêne, résultant d’une évaporation d’infusion de chêne. Il s’agit d’un produit naturel sans additif entrant dans la réglementation européenne des produits œnologiques destinés à être utilisés en addition par mélange avec le liquide de destination, au cours de la vinification ou de l’élevage des vins ou des spiritueux, selon les réglementations nationales en vigueur. Conditionné pour la vente en sachet.

FR-RTC-2015-0037163201909080

Poudre composée de tanins de québracho, destinée à stabiliser la couleur lors de la macération des vins, conditionnée en sac de 1, 5 ou 15 kg.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI