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Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FRBTIFR-BTI-2021-0479432100090

Autre vernis utilisé en apprêt anticorrosion se présentant sous la forme d’un primaire époxy en forme de plaque, utilisé sur les surfaces destinées à recevoir des films adhésifs et sur toutes surfaces comme revêtement protecteur, conditionné en poche plastique dans de la carbo-glace puis carton.

FR-RTC-2013-1607273210009000

Produit pour le marquage au sol (sur revêtement routier) composé d'une base acrylique avec pigments blancs et d'un durcisseur. Présentée à la fois comme peinture et comme enduit par le fabricant (présence d'un durcisseur), cette marchandise est plutôt assimilable à une peinture dans la mesure où la fonction du produit est uniquement de colorer les sols.

FR-RTC-2013-1607303210009000

Produit pour le marquage au sol (sur revêtement routier) composé d'une base acrylique avec pigments blancs et d'un durcisseur. Présentée à la fois comme peinture et comme enduit par le fabricant (présence d'un durcisseur), cette marchandise est plutôt assimilable à une peinture dans la mesure où la fonction du produit est uniquement de colorer les sols.

FR-PRO-2012-0000153210009000

PRÉPARATION À BASE D'HUILE DE LIN ET DE RÉSINE NATURELLE CONTENANT DES PIGMENTS MINÉRAUX, UTILISÉE COMME COLORANT POUR PEINTURES OU DIRECTEMENT COMME PEINTURE.

FR-E4-2010-0024893210009000

VERNIS PRESENTÉ SOUS LA FORME DE 2 COMPOSANTS A MELANGER AVANT UTILISATION. LE PRODUIT EST UTILISÉ DANS L'INDUSTRIE ELECTROTECHNIQUE COMME PRODUIT D'ISOLATION ELECTRIQUE SUPERFICIELLE.

Voir aussi

Nomenclature douanière

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1 095 HS4

RTC

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