Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

0 résultats pour "3302"

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

FRBTIFR-BTI-2026-027713302109000

Mélange de substances odoriférantes, se présentant sous la forme d’une poudre blanche à base d'huiles essentielles de moutarde, utilisé dans l’ industrie alimentaire, conditionné pour la vente au détail en sacs de 10 et 25 kg.

FRBTIFR-BTI-2026-001443302909000

Mélange de substances odoriférantes, se présentant sous la forme de capsules bleues foncées de 3,5 mm de diamètre, composées d'une coque constituée de matières premières alimentaires gélifiantes et d'un cœur liquide aromatisant ou parfumant, utilisées comme matière de base pour l’industrie pour aromatiser les confiseries, boissons, dentifrices, tabac, pharmacie et parfums, conditionné pour la vente au détail en seaux ou en fût.

FRBTIFR-BTI-2026-004463302909000

Oléorésine d’extraction de paprika diluée dans l'huile de tournesol, présentée sous forme de liquide visqueux de couleur rouge foncée, destinée à être utilisée comme additif sensoriel dans l’alimentation animale, conditionnée pour la vente au détail en bidon de 5 kg.

FRBTIFR-BTI-2026-0222733029090

Mélange de substances aromatiques destiné à être utilisé pour l’alimentation des animaux d’élevage, se présentant sous forme liquide de couleur jaune, conditionné pour la vente au détail en bidon 1L.

FRBTIFR-BTI-2026-004443302109000

Mélange de substances odoriférantes des types utilisés pour les industries alimentaires, se présentant sous la forme d'un liquide, destiné à être utilisé comme additif sensoriel dans l'alimentation animale, conditionné pour la vente au détail en bidon de 18 kg.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI