Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

0 résultats pour "3303"

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

FRBTIFR-BTI-2024-04097-0133030010

Pièce de collection, numérotée et en nombre limitée, conditionnée pour la vente au détail dans une grande caisse en bois, composée de : - un arbre-bijou dont le socle, le tronc et le début des branches sont en étain, la partie supérieure et les feuilles incluses sont en laiton ; - une broche détachable majoritairement en laiton ; - un parfum « Bouquet de la Mariée » contenu dans un flacon d’un litre et dans un coffret de 2 flacons de 125 et 30 ml. La pièce est recouverte d’or déposé via une galvanisation à l’Or 24Ct. Ce RTC ne reprend que le parfum contenu dans différents flacons, les autres articles font l’objet d’un classement séparé.

FRBTIFR-BTI-2024-01739-0233030090

Assortiment conditionné pour la vente au détail présenté dans un coffret avec 3 cales en carton pour un poids de 256 g, reprenant plusieurs articles pour la toilette et le soin du corps, composé de : - une paire de chaussettes à rayures noires et grises - une eau de toilette 30 ml dans une bouteille en verre avec bouchon en plastique - un gel douche cheveux et corps 2 en 1 50 ml dans un tube noir en plastique recyclable Ce RTC ne reprend que l’eau de toilette, les autres éléments du coffret font l'objet de classements séparés.

FRBTIFR-BTI-2023-0442133030090

Eau de toilette pour les bébés, conditionnée pour la vente au détail en flacon vaporisateur de 50 ml.

FRBTIFR-BTI-2023-023513303001000

Assortiment de marchandises composé de : - 1 parfum Pasha de Cartier (100 ml) - 1 gel douche parfumé Pasha de Cartier (100 ml) - 1 eau de toilette vaporisateur Pasha de Cartier édition noire (10 ml) Le coffret est conditionné pour la vente au détail dans une boîte en carton.

FRBTIFR-BTI-2023-0038933030010

Parfums et eaux de parfum destinés à modifier l’odeur corporelle d’une personne diffusant un arôme agréable et parfois rafraîchissant, disponibles sous diverses dénominations commerciales selon les senteurs, conditionnés pour la vente au détail en flacon spray de verre non coloré de différentes capacités selon les références (2, 5, 10, 30, 50, 100 ml).

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI