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Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FR-PRO-2009-0015933406001190

BOUGIE EN FORME DE POMME DE PIN, DE COULEUR DOREE, NON PARFUMEE. DIAMETRE 4.5 CM, HAUTEUR 5.5 CM.

FR-E4-2009-000192-033406001190

ENSEMBLE DECORATION COMPRENANT: -UN PLATEAU -DEUX PORTES-BOUGIES -DEUX BOUGIES -DES PETITS CAILLOUX LES DEUX BOUGIES SONT CHACUNE DANS UN RECEPTACLE EN METAL, ELLES SONT DE COULEUR BLANCHE, LEUR MECHE MESURE 1 CM, ELLES NE DEGAGENT PAS D'ODEUR. LES AUTRE ARTICLES FONT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SEPARE.

FR-E4-2008-0033703406001110

COFFRET DE PEINTURE SUR BOUGIES, POUR ENFANTS. LE PRODUIT EST UN ASSORTIMENT QUI SE COMPOSE DE 3 BOUGIES DE TAILLE DIFFERENTE, DE 6 COULEURS DE PEINTURE, D'UN TUBE DE COULEUR PHOSPHORESCENTE, DE GEMMES, D'UN PINCEAU ET DES INSTRUCTIONS. LES BOUGIES UNIES, NON PARFUMEES, D'UNE MECHE DE DIAMETRE EXCEDANT 1mm CONFERENT AU PRODUIT SON CARACTERE ESSENTIEL.

FR-E4-2008-003131-023406001190

ENSEMBLE DE PRODUITS FAISANT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SEPARE, PRESENTES DANS UNE BOITE EN CARTON; COMPOSITION: - PETALES DE ROSES EN TISSU PARFUMES (RTC FR-E4-2008-003131-01) - LOT DE 4 BOUGIES (RTC FR-E4-2008-003131-02) - 1 CARTE D'INVITATION (RTC FR-E4-2008-003131-03) RTC FR-E4-2008-003131-02: LOT DE 4 BOUGIES UNIES NON PARFUMEES.

FR-E4-2008-003132-043406001190

KIT DE MASSAGE CONSISTANT EN UN LOT DE QUATRE ARTICLES: - UNE CREME DE MASSAGE; - DEUX BOUGIES D'AMBIANCE; - UN ARTICLE EN MATIERE PLASTIQUE, CONSTITUE DE DEUX BRANCHES AVEC DEUX BOULES A LEURS EXTREMITES, DESTINE A MASSER LE DOS; - UN GUIDE DU MASSAGE, SOUS LA FORME D'UNE BROCHURE DESCRIPTIVE EN PAPIER, A CARACTERE PUBLICITAIRE. CE RTC REPREND UNIQUEMENT LES DEUX BOUGIES D'AMBIANCE. LES AUTRES ARTICLES FONT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SEPARE (RTC FR-E4-2008-003132-01, FR-E4-2008-003132-02 ET FR-E4-003132-03).

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI