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Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FR-PRO-2011-0002153707902010

POUDRE D'ENCRE EN VRAC (SAC DE 20 KGS), DESTINÉE À ÊTRE UTILISÉE COMME RÉVÉLATEUR DANS LA FABRICATION DE CARTOUCHE D'ENCRE POUR LES IMPRIMANTES MULTIFONCTIONS.

FRBTIFR-BTI-2022-0580737079090

Préparation chimique se présentant sous forme de poudre de couleur noire, jaune, bleue ou rouge, destinée à être utilisée sur des appareils avec toner (de type photocopieurs), conditionnée pour la vente au détail en dose individuelle.

FRBTIFR-BTI-2022-0420437079090

Préparation chimique sous forme de poudre de couleur jaune, bleue ou rouge, destinée à être utilisée sur des appareils avec toner, conditionnée pour la vente au détail en dose individuelle.

FRBTIFR-BTI-2019-109383707909000

Préparation chimique sous forme de poudre de couleur noire, jaune, bleue ou rouge. Ce produit est destiné à être utilisé sur des appareils avec toner (de type photocopieurs). Produit conditionné pour la vente au détail en dose individuelle.

FRBTIFR-BTI-2019-082583707909000

Préparation chimique sous forme de poudre de couleur noire, jaune, bleue ou rouge. Ce produit est destiné à être utilisé sur des appareils avec toner (de type photocopieurs). Produit conditionné pour la vente au détail en dose individuelle.

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI