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Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FR-RTC-2014-0084973707902090

Toner de couleur noire, contenu dans une cartouche en plastique, pour photocopieur. Il ne comporte pas de mécanisme, ni de partie électronique pour la distribution du produit. Le produit est composé principalement de résine styrène-acrylique, de cire, de noir de carbone, de silice et d’oxyde de titane.

FR-RTC-2014-0084983707902090

Toner de couleur cyan, contenu dans une cartouche en plastique, pour photocopieur. Il ne comporte pas de mécanisme, ni de partie électronique pour la distribution du produit. Le produit est composé principalement de résine styrène-acrylique, de cire, de pigment organique, de silice et d’oxyde de titane.

FR-PRO-2011-0067943707902090

POUDRE DE TONER NOIRE, USAGÉE, FILTRÉE, DESTINÉE À ÊTRE UTILISÉE COMME MATIÈRE PREMIÈRE SECONDAIRE POUR LA RÉALISATION DE CARTOUCHES DE TONER. CE PRODUIT EST CONDITIONNÉ POUR LA VENTE AU DÉTAIL EN FUTS DANS DES CARTONS DE 100 KGS.

FRBTIFR-BTI-2022-0580737079090

Préparation chimique se présentant sous forme de poudre de couleur noire, jaune, bleue ou rouge, destinée à être utilisée sur des appareils avec toner (de type photocopieurs), conditionnée pour la vente au détail en dose individuelle.

FRBTIFR-BTI-2022-0420437079090

Préparation chimique sous forme de poudre de couleur jaune, bleue ou rouge, destinée à être utilisée sur des appareils avec toner, conditionnée pour la vente au détail en dose individuelle.

Voir aussi

Nomenclature douanière

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RTC

1 000 000+ BTI