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1 résultats pour "3904220090"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

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390422009080autre6%
FRBTIFR-BTI-2023-073003904220090

Polymère de polychlorure de vinyle (PVC) additivé de carbonate de calcium et plastifié, sous forme primaire de granulés noirs. Cet article est destiné à la fabrication de surmoulage électrique pour des faisceaux domotiques, de batteries pour l’industrie et la défense ou encore de pompes et système de pompage.

FRBTIFR-BTI-2020-042963904220090

Polychlorure de vinyle (PVC) additivé de carbonate de calcium et plastifié, sous forme de granulés noirs. Le produit est destiné à la fabrication de surmoulage électrique pour des faisceaux domotiques, de batteries ou encore de pompes et système de pompage.

FRBTIFR-BTI-2019-160523904220090

Poly(chlorure de vinyle) sous forme primaire, plastifié et mélangé à d'autres substances, issu du recyclage et destiné à la fabrication de revêtements de sol.

FRBTIFR-BTI-2019-160693904220090

Poly(chlorure de vinyle) sous forme primaire, plastifié et mélangé à d'autres substances issu du recyclage et destiné à la fabrication de revêtements de sol.

FRBTIFR-BTI-2019-144563904210090

Résine à base de polymères vinyliques comportant 44 % de solvants organiques volatiles (toluène et éthanol).

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI