Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

0 résultats pour "3904610030"

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

FRBTIFR-BTI-2024-0313839061000

Résine liquide formulée à partir de poly-méthacrylate de méthyle (PMMA) dilué dans son propre monomère, le méthacrylate de méthyle (MMA). La formulation permet la mise en œuvre par voie liquide par les procédés typiques de l’industrie des composites, comme l’infusion, la pultrusion, l’enroulement filamentaire ou la coulé. Les résines sont utilisées comme matrice pour les matériaux composites renforcés de charges minérales ou de fibres de renfort en verre, de carbone ou organiques.

FRBTIFR-BTI-2019-144563904210090

Résine à base de polymères vinyliques comportant 44 % de solvants organiques volatiles (toluène et éthanol).

FR-PRO-2012-0065373906100090

POUDRE BLANCHE, COMPOSEE DE POLY (METHACRYLATE DE METHYLE) GREFFE PAR DU POLYETHYLENE GLYCOL-7 GLYCERYLCOCOATE (1.98%), DU POLYQUATERNIUM-7 (0.02%), ET DU METHYLSILANOL TRI-POLYETHYLENE GLYCOL-GLYCERYL COCOATE (0.02%). LE POLY(METHACRYLATE DE METHYLE EST UN POLYMERE ACRYLIQUE PRESENT A HAUTEUR DE 98% ENVIRON DANS LA MARCHANDISE.

FR-E4-2007-0001633904100090

POLYCHLORURE DE VINYLE PRESENTÉ SOUS FORME PRIMAIRE (GRANULÉS), NON MÉLANGÉ À D'AUTRES SUBSTANCES.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI