Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

1 résultats pour "3915101000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

391510100080d'une densité relative inférieure à 0,94|(par exemple, PE-LD)6%
FR-E4-2009-0000183915100000

DECHETS EN VRAC, MELANGE NON HOMOGENE DE PLUSIEURS MATERIAUX DE POLYETHYLENE, DE POLYETHYLENE ASSOCIE A DE L'ALUMINIUM (FEUILLE FINE D'ALUMINIUM COMPLETEMENT ENROBEE DE PLASTIQUE) ET QUELQUES MORCEAUX DE CELLULOSE (RESTE PAPIER) PROPORTION 80% DE POLYETHYLENE POUR 5% D'ALUMINIUM. LA MARCHANDISE N'EST PAS PRESENTEE SOUS FORME DE LIQUIDE , PATE, MORCEAUX IRREGULIERS, IL S'AGIT DE FEUILLES, FILM DE FORME VARIABLE ET IRREGULIERE. CETTE MARCHANDISE EST LE RESULTAT D'UN TRI DE DECHETS, TYPE BRIQUE ALIMENTAIRE, ELLE EST DESTINEE A ETRE HOMOGENEISEE FONDU POUR FAIRE DES GRANULES QUI DONNERONT PAR EXTRUSION DES OUVRAGES (L'ALUMINIUM ET LA CELLULOSE RESIDUELS FAISANT L'OFFICE DE CHARGES).

FR-E4-2008-0016313915100000

IMAGERIES MEDICALES ET FILMS GRAPHIQUES POUR L'IMPRIMERIE DONT LE SUPPORT EST EN PET ( POLYETHYLENE TEREPHTALATE). CES PRODUITS EN MATIERE PLASTIQUE SONT USAGES ET MANIFESTEMENT INUTILISABLES EN L'ETAT.

FRBTIFR-BTI-2026-026093925901000

Ouvrage divers en matière plastique (ABS - acrylonitrile butadiène styrène) avec une finition noir mat, de type support mural ajustable pour maintenir un pommeau de douche.

FRBTIFR-BTI-2026-012643925901000

Plastron blanc en matière plastique démuni de toute connectique ou d’instrument de connexion. Le plastron dispose d'un système d'identification grâce à un porte étiquette protégé par une fenêtre translucide et d’un dispositif anti-poussière grâce à des volets à guillotine. Le plastron permet l’intégration et la connexion d’une prise RJ45 (non incluse) dans un mur ou une goulotte. Ce RTC ne reprend que le plastron de matière plastique sans aucun autre élément supplémentaire. Le plastron est conditionné en boîte et est prévu pour être fixé a demeure selon les données de l'opérateur. Dimensions 45x45 avec 1 ou 2 ports selon le modèle. Couleur : Blanc Composition : ABS

FRBTIFR-BTI-2026-026103925901000

Ouvrage divers en matière plastique (ABS - acrylonitrile butadiène styrène) avec une finition chrome noir, de type support mural ajustable pour maintenir un pommeau de douche.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI