Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

1 résultats pour "3915200000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

391520000080de polymères du styrène6%
FR-PRO-2011-0030683925200000

CLOTURE, EN MATIERE PLASTIQUE (POLYETHYLENE), SOUPLE, D'UNE LARGEUR DE 11 CM, RENFORCEE PAR 3 FILS DE METAL D'UN DIAMETRE DE 2.5 MM.

FR-PRO-2011-0006033925200000

PORTE D'ENTREE, COMPOSEE D'UN CADRE EN BOIS (PIN) 29.7%, D'UN CADRE INTERIEUR EN BOIS LVL (PEUPLIER) 7.4 %, LE CENTRE EST REMPLI DE MOUSSE DE POLYURETHANE 51%, AVEC DEUX PANNEAUX POUR MOITIE EN RESINE DE POLYESTER ET FIBRES DE VERRE 11%, CETTE PORTE GARDE LES MEMES CARACTERISTIQUES DANS DIFFERENTES DIMENSIONS.

FR-E4-2009-0000183915100000

DECHETS EN VRAC, MELANGE NON HOMOGENE DE PLUSIEURS MATERIAUX DE POLYETHYLENE, DE POLYETHYLENE ASSOCIE A DE L'ALUMINIUM (FEUILLE FINE D'ALUMINIUM COMPLETEMENT ENROBEE DE PLASTIQUE) ET QUELQUES MORCEAUX DE CELLULOSE (RESTE PAPIER) PROPORTION 80% DE POLYETHYLENE POUR 5% D'ALUMINIUM. LA MARCHANDISE N'EST PAS PRESENTEE SOUS FORME DE LIQUIDE , PATE, MORCEAUX IRREGULIERS, IL S'AGIT DE FEUILLES, FILM DE FORME VARIABLE ET IRREGULIERE. CETTE MARCHANDISE EST LE RESULTAT D'UN TRI DE DECHETS, TYPE BRIQUE ALIMENTAIRE, ELLE EST DESTINEE A ETRE HOMOGENEISEE FONDU POUR FAIRE DES GRANULES QUI DONNERONT PAR EXTRUSION DES OUVRAGES (L'ALUMINIUM ET LA CELLULOSE RESIDUELS FAISANT L'OFFICE DE CHARGES).

FR-E4-2008-0016313915100000

IMAGERIES MEDICALES ET FILMS GRAPHIQUES POUR L'IMPRIMERIE DONT LE SUPPORT EST EN PET ( POLYETHYLENE TEREPHTALATE). CES PRODUITS EN MATIERE PLASTIQUE SONT USAGES ET MANIFESTEMENT INUTILISABLES EN L'ETAT.

FRBTIFR-BTI-2026-011253926200000

Manchette de protection 45 cm en textile enduit Cet article de protection pour le bras est constitué d'un support textile en PVC entièrement recouvert d'une couche de polyuréthane (PU) pour un grammage total de 320 g/m². Sa fabrication par enduction sur support tissé ou non-tissé lui confère une étanchéité totale et une résistance mécanique adaptée aux milieux industriels et agro-alimentaires. Présentée en taille unique de couleur blanche, cette manchette est dotée d'extrémités élastiquées pour le maintien et se classe parmi les accessoires de protection en tissus techniques imprégnés ou enduits.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI